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Conseil Communautaire du 7 mai 2014

Était à l’ordre du jour : la nomination des membres du Bureau et des Commissions.       

Voici les 15 membres composant le Bureau Communautaire (en plus du Président et des 7 Vice-Présidents) : 

 

 

  • M. Eric MAUDENS (Bohain)
  • M. Etienne DOBBELS (Fresnoy)
  • Mme Françoise CUNOT (Etaves et Bocquiaux)
  • M. Pierre FLAMANT (Fresnoy)
  • M. Moïse DENIZON (Gouy)
  • M. Éric LIMPENS (Beaurevoir)
  • M. Xavier PASSET (Vendhuile)
  • M. Philippe RICOUR (Joncourt)
  • M. Gery TUPIGNY (Attilly)
  • M. Hugues PAVIE, (Foreste)
  • Mme Caroline LANGNY (Holnon)
  • M. Jean-Marie REMY (Etreillers)
  • M. Jean-Pierre BONIFACE (Vermand)
  • M. Daniel DENIVET (Francilly)
  • M. Roland VARLET (Gricourt)

M. Jean-Louis BRICOUT (Bohain) est quant à lui membre de droit du Bureau. 

Les autres commissions constituées sont : 

  • Appel d’offre
  • Impôts Directs

Et pour les commissions permanentes :

  • Finances
  • Développement Économique
  • Déchets ménagers
  • Tourisme
  • Enfance-Jeunesse
  • Habitat-Logement
  • Voirie
  • Assainissement
  • Service aux communes
  • CDDL
  • Travaux
  • Communication
  • Formation/Insertion

Nomination des représentants de l’Association Devenir en Vermandois
Nomination des représentants du GIP Maison de l’Emploi : M. Leclère et M. Verdez
Nomination des délégués au Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme 
Désignation des délégués au sein du Comité Syndical Ameva
Représentation des délégués au sein du Comité Syndical Valor’Aisne
Représentation des délégués au sein du SAGE Escaut
Représentation au sein de la conférence de Pays Saint-Quentinois

Le Règlement Intérieur de la Com de Com a été voté à l’unanimité. 

Pour la fiscalité, les taux restent inchangés par rapport à 2013 : 

  • Taxe Habitation : 7,27 %
  • Taxe foncière Non Bâti : 1,47 %
  • Taxe Foncière Bâti : 0,037 %
  • Contribution Foncière Économique 20,84 %   

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